Dernière minute

HOMMAGE A BERNARD PAULETTO

Le 5 avril 2001, au cours d’une intervention rue JUBIN à VILLEURBANNE alors qu`il procédait aux reconnaissances nécessaires pour localiser une fuite de gaz, Bernard PAULETTO nous quittait et d’autres collègues étaient grièvement blessés. Ayons une pensée pour eux et leurs familles…

Lire la suite »

PASSAGE OBLIGATOIRE AU CTP : SUD FAIT RETABLIR LE DROIT

SUD avait engagé le 21 janvier 2011 une action contre l’arrêté modifiant le règlement opérationnel (RO) pris en décembre 2010 au sujet du délai de départ en intervention (6-10 minutes), des départs en 2 temps,  …..). Les juges du fond viennent de rendre leur avis en annulant la partie modifiée du …

Lire la suite »

CLASSEMENT DES CENTRES : LA CGT FAIT RETABLIR LE DROIT

La CGT avait engagé en mars 2004 un recours contre l’arrêté préfectoral 2003-4193 portant classement des centres. En 2006, ils gagnent en premier instance, mais le préfet fait appel. Le Tribunal leur donnera une nouvelle fois raison en 2008 en appel. Le préfet n’ira pas en cassation et a donc repris …

Lire la suite »

TEMPS DE TRAVAIL DE LOGES : REUNION DU 27 MARS

Venez nombreux le 27 mars 2012 9 h30 Villeurbanne Une réunion d’information est ouverte à tous les agents concernés par le jugement du TA de Lyon relatif au temps de travail des SPP logés. Devant les nombreuses questions des agents et facettes de ce dossier, tous les agents logés au …

Lire la suite »

TEMPS TRAVAIL LOGES : DEMANDE GROUPE DE TRAVAIL

Comme pour le dossier sur le droit de grève, il nous semble IMPORTANT pour le dossier sur le temps de travail des logés, que le SDIS travaille en amont des instances décisionnnaires, avec tous les acteurs : Les élus du CA, les cadres du SDIS, les SPP concernés, les organisations syndicales. Tel …

Lire la suite »

TEMPS PARTIEL ET CONGES ANNUELS

Le décret 2004-777 du 29/07/04 relatif à la mise en œuvre de temps partiel dans la fonction publique territoriale chapitre 3,article 9 précise : « Les fonctionnaires titulaires et stagiaires autorisés à travailler à temps partiel ont droit aux congés auxquels peuvent prétendre les fonctionnaires accomplissant un service à temps plein. » …

Lire la suite »

TEMPS DE TRAVAIL DES LOGES : MESURES PROVISOIRES

Suite au jugement du Tribunal administratif de Lyon, au sujet du temps de travail des logés, temps contesté par L’UNSA, le comité de pilotage du SDIS du Rhône était réuni ce matin. Dans la foulée une note de service, accompagnée du jugement a été mise en Ligne dans l’intranet du …

Lire la suite »

TEMPS TRAVAIL LOGES : LE SYNDICAT AUTONOME FAIT RETABLIR LE DROIT

Le syndicat Autonome avait engagé fin 2009 un recours contre la délibération du CA du SDIS, uniquement sur la partie concernant le temps de travail des logés et demandé de fixer un nouveau régime de travail. L’UNSA s’est appuyé sur la directive européenne sur le droit du travail, notamment sur …

Lire la suite »

DEPASSEMENT HORAIRE CDG

Depuis la suppression des CDG à la Duchère, Croix rousse, et Villefranche ceux-ci ne sont plus relevés le soir et terminent leur garde à 20 H alors qu’il leur est imposé de la débuter à 7 H 30. Et bien sûr sans contrepartie. Lire notre courrier dans la suite

Lire la suite »